SOS Lozère Harcèlement Maltraitance
Le 30/06/2005, par Myriam Leburton

intervieuw réalisé pour un communiqué de presse

La Présidente : Myriam LEBURTON ….

Secrétaire Général : Georges de MERKOULOFF, Agent de l’Etat, Chargé de Mission en retraite.

Pour des raisons de sécurité et éviter des pressions sur les membres de SOS LOZERE, les porte parole de l’Association sont les Présidente et Secrétaire Général.

Le 1 Mai 1972, EUROPE I diffusait l’information qu’un jeune, resté 2 heures, dans sa voiture avait mis le contact et avait enclenché la première, le précipitant dans le vide, du haut d’une falaise dans la mer…

18 ans plus tard, un Cadre se donnait la mort après absorption de barbituriques…

Dans les 2 cas, le Délégué du Personnel était intervenu auprès de la Direction pour faire cesser les brimades, humiliations dont l’un et l’autre étaient l’objet. Dans les deux cas, témoin oculaire du harcèlement de ses collègues, le Délégué a fait l’objet de menaces et contraint de donner sa démission pour «avoir la paix »…

2000, un collectif lozérien de fonctionnaires et de cadres du privé se met en place pour agir et obtenir que les salariés se voient respecter :

Les risques pour les initiateurs du collectif de faire l’objet de représailles voir leur situation professionnelle empirer, à la demande du Délégué Syndical, il est décidé de différer la déclaration publique d’existence et d’agir dans l’ombre, en attendant le moment propice de se dévoiler, ce qui permettra d’enrichir leur expérience… quatre ans passeront et ce n’est qu’en Mars 2004 que SOS LOZERE HARCELEMENT – MALTRAITANCE apparaîtra au grand jour.

La nouvelle majorité politique modifiera le projet initial de la gauche plurielle en exigeant que ce soit la victime qui prouve qu’elle est victime…. !
La loi « protége » les témoins du harcèlement… ! c’est à dire qu'aucune mesure de rétorsion ou de harcèlement ne pourra être prise contre les témoins (peut-on croire au Père Noël… !)

Si on se documente par la lecture de livres et d’articles sur le harcèlement moral, il faut savoir que les anglo-saxons, ont donné un nom à cette forme d’acharnement et cette manière de malmener c’est le «mobbing», en France c’est aussi la « psycho terreur»…

Comment faites-vous pour ne pas vous faire piéger par des « simulateurs»,
il est vrai que nous nous devons d’être très prudents et faire preuve de sens critique pour ne pas être victimes d’affabulateurs voire pire de « provocateurs» manipulés par des tiers » pour déconsidérer notre action.
Avant de prendre en compte toute réclamation, il y a un certain nombre de précautions à prendre et au moins 2 personnes (binôme) examinent le cas et son degré de fiabilité.
Notre action « clandestine» depuis 4 ans en LOZERE nous aide énormément.

Quelles sont les formes les plus courantes de harcèlement ou profil du harceleur ?

La psychoterreur prend plusieurs aspects suivant le secteur, public et privé.

Dans l’Administration – et l’on ne retrouve pas cela dans le privé – c’est la privation de travail, avoir rien à faire, dans le privé, ce sera le surcroît de travail.
D’un côté l’absence de consignes ou des consignes contradictoires, des taches dépourvues de sens ou des missions au-dessus des compétences.
La « mise au placard » ou des conditions de travail dégradantes semblaient réservées aux « témoins » de la victime, maintenant, il n’y aurait plus de distinguo.
Des propos calomnieux, des insultes, des sous-entendus, des menaces – voire des coups, on peut présenter des victimes -, critiques incessantes, sarcasmes répétés.

De combien d’affaires s’occupe actuellement l’association et combien ont été traitées ces derniers mois.
Notre activité officielle date de Mars 2004, sans aucune publicité que le bouche à oreille, il est évident que nos objectifs ne sont pas de faire du chiffre pour du chiffre, notre ambition est l’éradication – vœu pieux – de toutes les formes de harcèlement, noter que certains harceleurs sont plus vulnérables pour diverses raisons suivant les secteurs d’activité.

Au niveau européen, sur 20.000 entretiens dans 15 pays en 2000, 9 % des personnes déclarent avoir été l’objet d’une intimidation ou d’un harcèlement moral au travail…
Parmi les secteurs d’activité concernés,
l’Administration vient en tête 14 %
L’hôtellerie - restauration 13 %
Les activités de services et commerces 13 %
Le hasard ( ?) seul fait que la LOZERE semble corréler les résultats de l’enquête, ce qui n’implique pas que tous les comportements agressifs, tous les conflits, toutes les pressions ne relèvent que du seul harcèlement

Les chiffres de 2003/2004 ne sont pas en nette diminution, malgré la loi n°2002-73 dite de Modernisation sociale du 17 janvier 2002 et les sanctions prévues.

Ce qui nous paraît hallucinant c’est l’apparition de témoignages-sic de tiers n’ayant aucun lien avec la victime du harcèlement, style faux témoignage, considéré sans conséquence par son auteur, sûr de son impunité ( ?), pour faire plaisir à tel ou tel harceleur émanant de proches ou de clients du harceleur, de collègues de travail de la victime :
Nous doutons fort que les dits « témoins » assistant à un accident de la route apportent leurs témoignages avec une telle spontanéité… ! Là ils devraient dire ce qu’ils ont réellement vu !





Pourquoi ne voit-on pas « sortir » publiquement des affaires de harcèlement moral ?

Qui dit « employeur » et « salarié » implique que le premier recours est le Conseil des Prud’hommes mais comme la loi a prévu une peine d’un an de prison et 15.000 €uros d’amende (Code Pénal, article 222-33-2), il est possible de saisir la juridiction pénale.

En fait, les juristes conseils de l’Association informent la victime de ses droits et lui laissent la responsabilité de son action juridique, s’il va devant les Prud’hommes et en Pénal, l’adage judiciaire « le pénal tient le civil en l’état » prévaut, en français, dans ce cas, les Prud’hommes ne peuvent se prononcer qu’après l’autre jugement et… on est peut-être parti pour quelques années de procédure.
Que feriez-vous à la place de la victime ?
Sans compter les transactions toujours possibles, le silence est d’or

La Loi n°2002-73 du 17 Janvier 2002 définit le harcèlement moral comme un ensemble d’agissements répétés « qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits du salarié et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

Quelques formes de harcèlement moral :
 Harcèlement gratuit et pervers pour simplement détruire…
 Harcèlement mis en œuvre pour « pousser dehors » un salarié, en contournant ou non les procédures de licenciement
 Le harcèlement stratégique, utilisé dans une logique de gestion pour mettre en concurrence des salariés afin d’améliorer leur productivité etc…

Ces agissements hostiles répétés peuvent affecter gravement la personne et avoir des répercussions importantes sur sa santé physique et psychologique pouvant conduire au suicide.

Il n’existe aucun profil type du harcelé : homme, femme, jeune homme, jeune femme, senior, salarié nouvellement promu ou approchant de la retraite, le risque est identique.

Le profil du « collègue témoin sollicité » pose quand même problème, car pour lui, en apportant son-sic témoignage, comment peut-il avoir le sentiments d’être à jamais couvert par son employeur-solliciteur, jamais il ne se rend compte qu’il peut être le prochain sur la liste… !

La LOZERE est certes un petit département où tout se sait et tout le monde se connaît.

L’existence virtuelle de SOS LOZERE lui a permis d’engranger de l’information, non sollicitée, sur certaines dérives, connues de tous, quasi sur la place publique, depuis plusieurs années, ce qui fait gagner du temps quant à la vérification des déclarations d’un plaignant, d’autant que souvent avant lui, le harceleur s’était déjà fait la main avec d’autres…

Un apprenti s’apercevra qu’il ne fait plus l’affaire après 12 mois et 1 jour, délai pour que son Maitre d’Apprentissage touche sa prime…
Dans la Restauration, il y a le salaire plus les repas voire le logement, le salarié fait son calcul salaire+repas+logement, c’est correct, la réalité est tout autre si salaire égale 1.000 €uros, en finale il ne touchera que 400 €uros, car l’employeur lui déduira ses avantages en nature repas et logement, combien se font piéger chaque année ?
Moyens d’action SOS LOZERE – HARCELEMENT - MALTRAITANCE

Il y a qu’une seule manière d’agir pour l’Association, informer la victime de ses droits, des moyens d’échapper au harcèlement et de faire valoir le respect de ses droits.

Notre première action est de la mettre en confiance et lui confirmer que nous sommes tenus au secret professionnel dans tous les aspects de l’affaire avant que la victime porte – si elle le décide – l’affaire en justice.

Notre déontologie, suivant en cela les Organismes officiels et associatifs, il faut distinguer l’état de stress individuel, du harcèlement moral ou de la violence au travail bien que l’un et l’autre soient sources de stress.

Dans le harcèlement, psychoterreur, violence perverse, meurtre psychique, l’objectif de l’agresseur est – d’une manière ou d’une autre - de se débarrasser d’une personne parce qu’elle gêne ou qu’elle a cessé de plaire…

On ne saurait trop conseiller aux victimes de consulter leur médecin traitant qui pourra les orienter vers un spécialiste, psychiatre, psychologue…


Les risques pour le harceleur en 2004 ?

La loi a prévu une peine d’un an de prison et 15.000 €uros d’amende
(Code Pénal, article 222-33-2).

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SOS LOZERE – HARCELEMENT – MALTRAITANCE
tél.: 0684953658



E_mail :leburton.myriam@wanadoo.fr

5 commentaires :

Le 30/06/2005, par un lecteur
La Ville condamnée pour harcèlement moral
L'histoire est plutôt cocasse... Peu importent les motifs, à la limite.

Nous sommes en l'an 2000. L'un des deux cents salariés de la commune d'Argelès-sur-Mer, employé au service municipal de la voirie et des espaces verts, vient de subir, en mars, une intervention chirurgicale affectant ses sinus.


A sa reprise du travail, ledit employé produit des certificats médicaux faisant état d'une allergie aux graminées et aux acariens. Il faut aussi savoir que l'intéressé a subi d'importantes rechutes, donnant lieu à des arrêts maladie, notamment au cours des mois de juillet et d'août 2000. Mais le médecin du travail a émis un certificat faisant état de l'aptitude au travail de l'employé municipal dont il est ici question, tout en exprimant des réserves importantes tenant à l'exposition aux travaux de balayage ou de débroussaillage, ainsi, naturellement, qu'à tous les travaux l'exposant aux poussières et irritants respiratoires...

A l'automne, ses supérieurs hiérarchiques lui ordonnent de demeurer pendant une quinzaine de jours, sans la moindre tâche à accomplir, dans le réfectoire des ateliers municipaux. Ainsi, l'employé se retrouve seul au milieu d'une vaste salle, avec une chaise et un bureau, au regard de ses collègues de travail. La scène est surréaliste.

N'y tenant plus, au bout du 18e jour, l'employé fait constater par un huissier, sa situation professionnelle, et enclenche une procédure auprès du tribunal administratif de Montpellier. Il soutient qu'il est l'objet « de harcèlement moral et d'une privation de fonctions constitutive d'une sanction disciplinaire déguisée ».

Mais la commune d'Argelès-sur-Mer n'en démord pas. Pour ses dirigeants, « la commune a eu des difficultés à lui confier des tâches compatibles avec son état de santé (...) ; cette mesure ne constituait que la stricte application des recommandations médicales, lesquelles aboutissaient à une interdiction de tout travail extérieur durant la saison automnale, dès lors que le service technique de la voirie et des espaces verts ne pouvait lui proposer aucune tâche en intérieur (...) ».

La commune soutient même qu'elle a demandé au salarié « de patienter dans le réfectoire, lieu clos présentant la sécurité requise », et ce dans l'attente de l'avis du Comité médical...

Or, au niveau de l'enquête, il apparaîtra, entr'autre dans le contentieux, que c'est au mois d'octobre que commence la période "d'isolement" du salarié, alors que ce n'est que le 7 décembre 2000 que le Comité médical est réuni...

De plus, fait remarquer le défenseur (le cabinet perpignanais SCP d'avocats Vial-Pech de Laclause-Escale) de l'employé municipal, « la commune d'Argelès n'a aucunement démontré avoir été dans l'impossibilité absolue de lui confier de quelconques tâches, mêmes provisoires, au sein de l'un ou l'autre de ses services... »

En dépit de ces anomalies relevées, le tribunal administratif de Montpellier rejette, en avril 2003, la requête présentée par l'employé municipal. Ce dernier fait appel de cette décision.

Bien lui en a pris car la cour administrative d'Appel de Marseille vient de lui donner entièrement raison en condamnant la commune d'Argelès-sur-Mer pour "harcèlement moral" après lui avoir reconnu des agissements fautifs dans cette affaire : « Dans les circonstances de l'espèce, peut-on lire dans le jugement, ce comportement de la commune, qui avait pour objectif réel de déstabiliser un salarié dont les problèmes de santé lui posaient un problème de gestion du personnel, a fait grief à l'intéressé et constitue une faute de nature à engager la responsabilité communale ».

La commune d'Argelès- sur-Mer est condamnée à verser une indemnité de 3 000 € à son employé municipal « à raison de son comportement fautif à l'égard de l'intéressé, ainsi qu'une indemnité de 1 500 € au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ».

Par ailleurs, le jugement du Tribunal administratif de Montpellier est annulé (...)

Les conclusions présentées par la commune d'Argelès-sur-Mer sont rejetées.


Luc MALEPEYRE

Le 02/07/2005, par c'était hier
Harcèlement dans la fonction publique
La Gazette des communes du 11 février 2002
mardi 21 mai 2002, par Christine






Des employés de la ville de Lyon déposent plainte devant le tribunal de grande instance.


Depuis de nombreux mois, les syndicats des collectivités du Rhône planchaient sur le harcèlement moral.

Les résultats de ce travail viennent de trouver un cas d'application [1] à Lyon : six responsables de piscines et de patinoires ont déposé une plainte pour harcèlement moral devant le tribunal de grande instance de Lyon.

Cette plainte vise la direction des sports de la ville et fait mention de multiples agissements ayant abouti à des conflits relationnels aigus (réprimandes, refus de congés, mutations...).

Il semble que le cas lyonnais, avec un personnel fonctionnaire assignant [le harceleur présumé] au pénal, inaugure une première judiciaire, [rendue possible] par la loi de modernisation sociale.

Le 02/07/2005, par Myriam Depaule
Qu'est devenue cette loi de modernisation sociale ?

Le 14/08/2005, par Alain
Bonjour,
J'ai écrit il y a déjà quelque temps de cela un manuscrit à propos d'un témoignage, mon témoignage, relatif à un harcèlement au travail en règle que j'ai essuyé.
Mon manuscrit habite aussi l'injustice car j'ai obtenu gain de cause au prud'homme puis à la cour d'appel de Paris entendu que mon ex employeur avait fait appel pour retarder son échéance.
Toutefois aujourd'hui je suis le seul pénalisé - écarté du monde du travail depuis 7 ans maintenant -
Je suis un simple citoyen anonyme qui n'a pas usé beaucoup ses fonds de shorts ou pantalons sur les bancs de l'école. Je suis monsieur tout le monde de plus de 50 ans qui recherche un moyen de s'exprimer sur son vécu soit par le relais d'une édition sensibilisé par le sujet, soit par un site internet insérant mon écrit, soit via un journaliste intéressé.
Se taire c'est cautionner. Il n'y a que la médiatisation qui peut faire avancer les mentalités, montrer du doigt les "vicieux" du système professionnel et faire prendre conscience aux pervertis potentiels que le temps ne peut jouer éperdument en leur faveur.
Qui est mieux placé qu'un ou une victime pour expliciter son ressenti ?
Je peux vous envoyer mon manuscrit pour que vous en preniez connaissance ? et après ...... voir si nous pouvons collaborer ensemble pour une édition éventuelle ou autre .............

Chères lectrices et chers lecteurs en dépit de la gravité du sujet, j'ai voulu gardé tout au long de mon interview ma bonne humeur. Mes anecdoctes, mes interrogations et mes suggestions le révèlent. Je l'espère !!!!!
Mon écrit, raconte mon histoire, histoire d'une personne qui n’a pas tout compris à propos de son licenciement, licenciement reconnu sans cause réelle ni sérieuse par les Prud’hommes puis confirmé par la Cour d’Appel de Paris.
Comme je n'ai pu m’exprimer de vive voix, je m’extériorise ici sur une feuille de papier pour comprendre.
Je vous l’accorde, je me laisse emporter de temps à autre, toutefois comment m'en tenir rigueur ! Un harcèlement moral en bonne et due forme pendant mes 2 dernières années au travail, sans logique manifeste, assorti de 5 années de mutisme contraint, me provoquent des obscurités énigmatiques dans mes pensées. Alors je relate ……..
Je raconte en connaissance de cause ce qu’est un harcèlement moral, sans originalité si l’on se réfère à d’autres expériences, toutefois pas de demi-mesure. Je cherche des raisons tangibles à ma mise à l’écart alors, je parle. Je parle de gestions financières et humaines défectueuses auxquelles j'ai été confronté dans le cadre de mes activités. Je parle de comportements humains amoraux que je peux comprendre toutefois sans les affranchir. De temps en temps je m'écarte, sans pour autant m'éloigner de la trame de mes propos. J'évoque mon parcours juridique déséquilibré, où mon employeur, familiarisé avec cet appareil incommodant, use de tous les artifices constitutionnels pour retarder sa pénitence ou la reconnaissance de son bon droit. Je retrace mon appui spontané et bénévole à la mise en place d’un programme en faveur des enfants des rues de Bujumbura (Burundi), possible geyser de tous mes chiendents !
je fais attention à ne pas mélanger les genres. Je précise que mes paroles ne symbolisent pas l’ensemble du Mouvement ............, cadre de ses avatars.
J'adresse mon manuscrit à mon fils adoptif Adrien, 5 ans et demi. Je lui murmure à l’oreille toute la complexité des chemins qu’il aura à emprunter pour se glisser tant bien que mal dans ce grand labyrinthe que lui offrira la société. je lui dis en outre d’aller au bout de ce qui lui semble juste, sans toutefois, ne jamais oublier d’être respectueux.
Je trouve regrettable d’en arriver à cet étalage public mais comment peut-il en être autrement ? Dans le respect de la déontologie structurelle de l’Institution .............j'ai usé de tous les moyens autorisés à ma connaissance pour m’exprimer en interne, en toute bienveillance, autour d’une table et régler ces questions lancinantes. Mais en vain. Les quelques indélicats qui m'ont volé provisoirement ma vie professionnelle et qui ont essayé de me détruire moralement ne peuvent circuler comme si de rien n’était. A l’heure de l’impunité Zéro, je n’ose penser que le terme « impunité » n’a d’égal que celui de privilège.
J'essaye de faire apparaître aussi que l’écriture est un moyen d’expression qui n’est pas seulement réservé aux autres ..... Je souhaite encourager celles et ceux qui veulent s'exprimer sur une feuille de papier de le faire. Les bancs de l'école n'ont pas vu très longtemps mes fonds de culottes - arrêt à 15 ans - , mais avec de la volonté, du temps, un vécu et des convictions sur le bien fondé de ses dires, nous y arrivons. La preuve ....
Qui peut parler d'harcèlement mieux que les victimes, sinon les victimes elles mêmes ....

Le 23/08/2005, par Alain
Ma tristesse va aussi en direction des personnes responsables de près comme de loin de ma mise à l’écart. Je n’en saisis pas bien le sens encore aujourd’hui. Je ne les excuse surtout pas, j’essaye de comprendre. Et je crois que nous devons les mettre en face de leurs actes.

Comment un être humain peut-il savourer ou jouir, sans remords de son attitude pernicieuse ?

Comment peut-il le vivre ensuite ?

Ces personnes, pour tenter de me convaincre de démissionner, m’ont fait expérimenter pendant plus d’un an les bontés de l’arme de destruction personnalisée. Je ne parle pas de l’arme tant recherchée de nos jours, l’arme de destruction massive, mais de l’autre, celle qui aliène l’individu, pour autant aussi dangereuse.

J’ai eu droit au classique harcèlement moral, rien d’original dans son contenu, toutefois pas de demi-mesure, la totale. Je parle d’un harcèlement psychologique, d’humiliations, de vexations, d’ignorance, de suppressions de prérogatives, de recherches de fautes professionnelles. Je n’étais plus invité aux réunions, néanmoins rien ne faisait, je tenais bon.

A ce qui est à mes yeux le plus regrettable, l’attitude isolante de certains collègues, car à leurs yeux je n’offrais plus d’intérêt. Les portes se ferment, les conversations cessent à la simple vue de votre arrivée. Vous êtes infréquentable. Je pense que l’une des causes de ces comportements est l’instabilité du monde du travail qui incite à un profond individualisme. Votre départ laisse un poste vacant, une opportunité. Je me souviens d’une personne qui a postulé avant même, que je quitte physiquement mon bureau. Il n’a pas eu la délicatesse d’attendre.